Objectifs
Sécuriser et optimiser les flux douaniers des sociétés impliquées dans les flux internationaux triangulaires hors UE et dans l’UE.
- 690 euros HT
- 05 et 11 juin 2025
- 2 matinées en distanciel - 7h
Public
Les fonctions d’entreprises principalement concernées sont les managers et responsables de supply chain, logistique comptables ou clients.
Approche pédagogique
→ Alternance d’apports théoriques et d’applications pratiques.
→ Interactivité favorisant l’apprentissage par échange, le retour d’expérience et d’acquisition de connaissances théoriques.
Prérequis
En raison de la complexité de ce sujet et de la nécessaire adaptation aux flux des participants, chaque société doit, avant la formation, décrire ses cas de figures triangulaires pour préparer des tableaux (slides) personnalisés.
Évaluation et validation
→ Questionnaire d’évaluation à chaud en fin de session
→ Remise d’une attestation de fin de formation
Téléchargez le programme de la formation
Formateur
Spécialiste en logistique internationale, après avoir été secrétaire général d’une société de transport, a été directeur des opérations logistiques dans une grande entreprise française d’électronique et communication. Depuis vingt ans, il dirige la société de conseil qu’il a fondé et agit en tant que consultant et formateur auprès des entreprises. Il est notre spécialiste des aspects logistiques du commerce international.
Intra-
entreprise
Si vous souhaitez réaliser cette formation en intra-entreprise sur mesure
Contactez-nous
Stéphanie Roussin
Le programme
1) INTRODUCTION
• De qui et de quoi parle-t-on ? Les enjeux et les risques.
• TEXTES récents impactant les flux triangulaires
Depuis le 1er janvier 2020 art 138 1 Directive QUICK FIXES et art 45 bis RD
• Livraisons triangulaires intracommunautaires et Directive Quick Fixes: obligations pour (B) de réunir des preuves de livraison ou d’acquisition pour justifier vente HT
• Ventes triangulaires intracommunautaires et livraisons successives : une seule livraison exonérée
• Importations triangulaires et valeur en douane et art 128 Acte Délégué : changement d’interprétation depuis le 17 septembre 2020 et les lignes directrices de juillet 2020.
2) FLUX TRIANGULAIRES EXTRA-COMMUNAUTAIRES
• Pays tiers : Qui accomplit les formalités douanières export et import dans les ventes triangulaires ? Rôle du Représentant fiscal.
• Quelle règle Incoterm®2010 utiliser dans les ventes triangulaires pour préserver la confidentialité des opérations ?
Comment occulter l’identité du fabricant dans la rédaction des documents de transport, d’assurance, de douanes (Certificat d’origine). Déclaration d’origine de remplacement.
Comment ne pas dévoiler sa marge ?
bjectifs et mise en place de régimes particuliers.
• Procédures ECS/ICS et Document douanier : DAU (DELTA IE H1 et B1) , EUR1…
• Régimes douaniers définitifs : Export Fabricant/import Client de l’Acheteur Revendeur
• Régimes particuliers : Perfectionnement actif/Passif triangulaire (Grand Régime de Perfectionnement selon CDU).
• Origine préférentielle et non préférentielle : RCO, EUR1, EA, DOF, EE et système REX. Triangulaires : relations entre pays du fabricant (B) et le pays du client(C)
Qui doit déclarer l’Origine ?
• Classification (espèce tarifaire, nomenclature douanière) : RTC
• Valeur en douane : quelle valeur déclarer ? Sur quelle base ? Comment rédiger la facture triangulaire ? Quelles mentions ?
• MLP (mise en libre pratique) et MAC (mise à la consommation)
• Statut C-TPAT et OEA : Qui s’engage au niveau sûreté/sécurité ? Comment gérer la chaîne logistique ?
• Ventes triangulaires et L/C back to back
3) FLUX TRIANGULAIRES INTRACOMMUNAUTAIRES
Les opérations triangulaires intra-communautaires simplifiées : DEB, CA3 (ligne 3B)
Travail à façon triangulaire.
Quasi-import et quasi export : rédaction de l’EMEBI
Réservez cette formation
- 690 euros HT
- 05 juin 2025 - Matinée 1 distanciel
- 11 juin 2025 - Matinée 2 distanciel
- 1 jour - 7h
Téléchargez
Nos
catalogues
Élargissez vos compétences pour de meilleures performances
- Réservez la formation
Grâce au formulaire, commander facilement une formation en prenant bien soin de sélectionner une date et de renseigner vos informations personnelles pour nous permettre de vous contacter
- On vous contacte
- On confirme
