EL13 – Les régimes douaniers particuliers : Optimiser les coûts des opérations de commerce Internationales
Objectifs
- 690 euros HT
- 15 mai 2025
- 28 novembre 2025
- 1 jour
Public
Approche pédagogique
→ Intervention pragmatique nourrie de cas concrets.
→ Connaître mes services et outils de la refonte du SI de la douane.
→ Identifier les conséquences pour l’entreprise et se préparer aux changements.
Prérequis
Maîtrise des fondamentaux de la logistique et de l’environnement douanier à l’international.
Évaluation et validation
→ Questionnaire d’évaluation à chaud en fin de session
→ Remise d’une attestation de fin de formation
Téléchargez le programme de la formation
Formateur
Après avoir été responsable logistique douane douane et transport d’une entreprise française de chimie, puis responsable logistique d’une grande entreprise de service, engagé dans l’étude, la réalisation et l’accompagnement des collectivités et des entreprises dans leurs projets internationaux, ce spécialiste des douanes, de la règlementation du commerce extérieur et de la logistique à l’international, est depuis dix ans consultant et formateur.
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entreprise
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Stéphanie Roussin
Le programme
1.PRESENTATION DES REGIMES PARTICULIERS
a. Définitions
b. Obligations, responsabilités et enjeux
c. Identification des flux
d. Conditions économiques
2. FONCTIONS
a. Stockage : Entrepôt douanier
-Entrepositaire
-Entreposeur
-Les types d’entrepôt
b. Utilisation :
-Admission temporaire
-Exportation temporaire
-Destination particulière
c. Transformation / réparation
-Perfectionnement actif
-Perfectionnement passif.
d. Destination Particulière:
-Principe de la DP
-Conditions d’utilisation
3. SCHEMA DE FONCTIONNEMENT
a. Demande d’autorisation
-Autorisation préalable au dépôt de la demande
-Dépôt de la demande:
–> SOPRANO
–> Portail Européen TP-CDS
b. Mise en place de la garantie
c. Placement des marchandises sous le régime
-Dépôt de déclaration en douane
d. Séjour sous le régime
-Délais de séjour
– Tenu de la comptabilité matière
e. Apurement du régime
-Destinations douanières autorisées
-Déclaration d’apurement
4. ETUDES DE CAS
Pour chaque cas: présentation des flux, conditions, objectifs et mise en place de régimes particuliers.
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